Gite Caillods
arbre
  GITE DECOUVRIR RESERVER PRATIQUE CONTACT  
 

Informations légales

Préambule

Protection des données
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, envoyez un mail à l'adresse disponible dans la rubrique contact.
Nos bases de données contenant des informations nominatives font l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (Visa n° ).

Propriété intellectuelle et droits d'auteur
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.
Il est contraire à la Netiquette et à toutes règles de recopier intégralement une page de ce site pour la publier sur le sien ainsi que de recopier une grande partie de ce site pour la présenter comme faisant partie du sien.
Recopier les balises meta, les codes compteurs ou les codes source est absolument interdit.Si vous pensez qu'un des éléments de eurotransaction vous appartient et qu'il n'a pas été fait mention de votre droit de copyright, ce(s) élément(s) seront annoté(s) avec votre copyright ou retiré(s) du site. Dans les deux cas, il appartient au demandeur d'apporter la preuve légale de son droit d'auteur.

Liens hypertextes
Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l'intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu, forcément changeant, des informations fournies sur ces sites au titre de l'activation du lien.

Evolution de la notice légale
La présente notice légale est à jour au 1 janvier 2005 et à l'instant où le visiteur est connecté sur le site. Nous nous réservons le droit de faire évoluer cette notice légale sans préavis.

 
(c) 2006 - Réalisation: Damien FURY - Informations légales - Liens